Politique de confidentialité

Le responsable des traitements décrits dans cette politique est :

SPARKLOOM Société par actions simplifiée à associé unique RCS Paris 999 692 783 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France
hello@sparkloom.fr

Cette politique couvre le site public, les prises de contact, les comptes et espaces Sparkloom Studio, la relation commerciale et l’exécution des prestations.

Navigation et sécurité
Adresse IP, date et heure, pages ou ressources demandées, type de navigateur et d’appareil, journaux techniques, événements de sécurité et données strictement nécessaires au fonctionnement.

Mesure d’audience et utilisation des services
Sous réserve de votre consentement, SPARKLOOM utilise Google Analytics 4 sur le site public et dans Sparkloom Studio.
Cet outil peut traiter un identifiant pseudonyme associé au navigateur ou à la session, les pages ou écrans consultés, les dates et heures de consultation, la source de navigation, les interactions avec certaines fonctionnalités ainsi que des informations techniques relatives au navigateur, au système d’exploitation, à l’appareil et à la résolution d’écran. Une localisation approximative, telle que le pays ou la région, peut également être déduite de l’adresse IP.
Pour les utilisateurs situés dans l’Union européenne, Google indique que l’adresse IP est utilisée transitoirement pour déterminer cette localisation approximative, puis supprimée avant toute journalisation.
Dans Sparkloom Studio, les événements transmis à Google Analytics décrivent uniquement l’utilisation générale des fonctionnalités. SPARKLOOM ne transmet pas à Google Analytics les noms, adresses électroniques, coordonnées de facturation ou données de paiement, ni le contenu des marques, projets, briefs, demandes, messages, commentaires, fichiers ou livrables.

Prospects et contacts
Nom, prénom, coordonnées professionnelles, entreprise, fonction, besoin, budget ou contexte communiqué, historique des échanges et préférences de contact.

Compte et équipe
Identité, adresse électronique professionnelle, entreprise, rôle, droits d’accès, paramètres, données d’authentification protégées, activation de la double authentification et historique de connexion.

Marques, projets et demandes
Briefs, objectifs, ressources, logos, couleurs, typographies, documents, fichiers, messages, commentaires, validations, livrables, retours et historique de production.

Abonnement et facturation
Formule, périodicité, statut, coordonnées de facturation, numéro de TVA, factures, montants, identifiants de transaction et incidents de paiement. SPARKLOOM ne reçoit pas le numéro complet de votre carte lorsque le paiement est traité par Stripe.

Support et amélioration
Demandes d’assistance, diagnostic technique, réponses aux enquêtes facultatives, réclamations et informations nécessaires à leur résolution.

· Répondre à une demande, qualifier un besoin et préparer une offre : Mesures précontractuelles prises à votre demande
· Créer un compte, gérer une équipe, exécuter les demandes et livrer les travaux : Exécution du contrat
· Gérer les abonnements, paiements, factures et impayés : Exécution du contrat et obligations légales comptables et fiscales
· Sécuriser le site, les comptes, les accès et prévenir la fraude : Intérêt légitime à protéger les services et leurs utilisateurs
· Améliorer les parcours et la qualité des services à partir de retours facultatifs : Intérêt légitime, ou consentement lorsque celui-ci est requis
· Présenter des offres pertinentes à des contacts professionnels : Intérêt légitime dans le cadre B2B, avec opposition simple, ou consentement lorsque requis
· Établir, exercer ou défendre des droits : Intérêt légitime et respect d’obligations légales
· Mesurer l’audience du site public, comprendre l’origine des visites et les parcours consultés, puis évaluer l’efficacité agrégée de nos contenus et campagnes : Consentement.
· Mesurer l’utilisation des fonctionnalités de Sparkloom Studio, identifier les points de friction et améliorer l’ergonomie, les performances et la qualité du service : Consentement.

Les champs obligatoires sont signalés au moment de la collecte. Sans les informations nécessaires à l’identification de l’entreprise, à la facturation, à la sécurité ou à l’exécution d’un brief, SPARKLOOM peut ne pas être en mesure de créer le compte, conclure la commande ou réaliser la prestation.

Les informations présentées comme facultatives, notamment certains retours d’expérience, peuvent être omises sans empêcher l’accès au service concerné.

Les données proviennent principalement de vous, du propriétaire ou d’un administrateur de votre espace, de vos collègues autorisés et de votre utilisation des services. Nous pouvons aussi recevoir des informations de nos prestataires de paiement et d’authentification, ou de sources professionnelles publiques lorsque cela est nécessaire à une relation B2B et conforme à vos attentes raisonnables.

Dans la limite de leurs attributions et du besoin d’en connaître, les données peuvent être accessibles :

· aux membres habilités de SPARKLOOM et aux intervenants affectés à votre projet ;
· aux autres membres autorisés de votre espace, selon les rôles définis par son propriétaire ;
· aux prestataires d’hébergement ;
· à Stripe lors de la commande ;
· à un fournisseur d’intelligence artificielle uniquement lorsqu’une fonctionnalité ou une prestation l’exige et dans le cadre contractuel prévu ;
· aux conseils, auditeurs, assureurs et autorités légalement habilitées lorsque cela est nécessaire.
· à Google Ireland Limited, en qualité de sous-traitant, pour la fourniture de Google Analytics 4, ainsi qu’à ses sous-traitants ultérieurs autorisés dans les conditions prévues par le contrat applicable.

SPARKLOOM ne vend pas vos données personnelles.

Les fichiers, briefs ou produits confiés par un Client peuvent contenir des données personnelles relatives à ses propres utilisateurs, prospects, salariés ou partenaires. Pour ces traitements, le Client détermine les finalités et agit en principe comme responsable du traitement ; SPARKLOOM agit sur ses instructions en qualité de sous-traitant.
Lorsque le RGPD l’exige, les parties concluent un accord de traitement précisant notamment les instructions, la confidentialité, la sécurité, les sous-traitants ultérieurs, l’assistance et le sort des données à la fin du service.

Pour les données de mesure d’audience et d’utilisation des services, dont SPARKLOOM détermine les finalités et les modalités, SPARKLOOM agit comme responsable du traitement. Ce traitement est distinct des traitements réalisés pour le compte du Client à partir des briefs, fichiers et autres contenus qu’il confie à SPARKLOOM.

Certains prestataires techniques peuvent traiter des données depuis un pays situé hors de l’Espace économique européen. Dans ce cas, SPARKLOOM veille à ce que le transfert repose sur une décision d’adéquation, les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou une autre garantie reconnue, accompagnée si nécessaire de mesures complémentaires.

Dans le cadre de Google Analytics, certaines données peuvent être traitées aux États-Unis par Google LLC ou par des sous-traitants autorisés de Google. Selon l’entité destinataire et le transfert concerné, ces traitements reposent notamment sur la décision d’adéquation relative au Cadre de confidentialité des données UE–États-Unis lorsque le destinataire est certifié, ou sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne et les garanties complémentaires applicables.

Nous conservons les données pendant la durée nécessaire à chaque finalité, puis les supprimons ou les archivons avec un accès restreint :

· Prospects et demandes sans contrat : 3 ans à compter du dernier contact actif
· Compte, contrat et échanges de suivi : Pendant la relation, puis 5 ans en archivage probatoire
· Projets, demandes, messages et fichiers : Pendant la vie de l’espace, puis suppression opérationnelle à sa clôture ; copies résiduelles jusqu’à 90 jours dans les sauvegardes
· Factures et pièces comptables : 10 ans à compter de la clôture de l’exercice concerné
· Journaux techniques et de sécurité : Jusqu’à 12 mois, sauf incident nécessitant une conservation plus longue
· Opposition à la prospection : 3 ans afin de respecter votre choix
· Preuve d’un consentement : Pendant l’usage concerné, puis jusqu’à 5 ans après son retrait ou son expiration
· Cookies Google Analytics : 13 mois au maximum à compter de leur dépôt initial, sans prolongation automatique lors d’une nouvelle visite.
· Données utilisateur et données d’événement Google Analytics : 14 mois à compter de leur collecte.
· Rapports statistiques agrégés : ils peuvent être conservés plus longtemps lorsqu’ils ne permettent plus d’individualiser un utilisateur.

Une durée différente peut s’appliquer lorsqu’une obligation légale, un contentieux, une demande d’autorité ou un accord spécifique l’exige. Les statistiques définitivement anonymisées ne sont plus des données personnelles.

La suppression du compte utilisateur est distincte de la résiliation d’un abonnement. Tant qu’un abonnement reste actif, y compris jusqu’au terme d’une période déjà résiliée, la suppression est bloquée afin de préserver l’accès au service, la facturation et l’exécution des demandes.

Après la fin de tous les abonnements, vous pouvez demander la suppression du compte. Les données propres au compte sont supprimées ou anonymisées, sous réserve des pièces que SPARKLOOM doit conserver pour respecter ses obligations ou défendre ses droits.

Dans un espace partagé, les projets et leur historique appartiennent à l’organisation et restent accessibles à ses membres autorisés. Les contributions d’un utilisateur supprimé peuvent y apparaître sous une identité anonymisée. Le propriétaire doit transférer la propriété de l’espace avant de supprimer son seul compte s’il souhaite maintenir l’abonnement.

SPARKLOOM utilise des cookies et mécanismes strictement nécessaires à la sécurité, à l’authentification, à la gestion des sessions, à l’équilibrage de charge et au fonctionnement du site public et de Sparkloom Studio. Ces traceurs ne nécessitent pas votre consentement.

Sous réserve de votre accord, SPARKLOOM utilise également Google Analytics 4, fourni par Google Ireland Limited :
· sur le site public, afin de mesurer sa fréquentation, de comprendre les parcours de navigation et d’évaluer l’efficacité agrégée de nos contenus et campagnes ;
· dans Sparkloom Studio, afin de comprendre l’utilisation générale des fonctionnalités, d’identifier les points de friction et d’améliorer l’expérience proposée.
Dans la configuration retenue par SPARKLOOM, leur durée de vie est limitée à 13 mois à compter de leur dépôt initial et n’est pas prolongée lors des visites suivantes.
La balise Google Analytics est bloquée tant que vous n’avez pas accepté les traceurs de mesure d’audience. En cas de refus, aucune donnée d’analyse n’est transmise à Google Analytics et l’accès au site public ou à Sparkloom Studio demeure inchangé.
Vous pouvez accepter ou refuser ces traceurs avec la même facilité. Le retrait du consentement interrompt les collectes futures, sans remettre en cause les traitements réalisés avant ce retrait.

Le choix exprimé concernant Google Analytics est commun au site public sparkloom.fr et à Sparkloom Studio. Lorsque vous acceptez ou refusez les traceurs de mesure d’audience sur l’un de ces environnements, ce choix est également appliqué à l’autre. Vous pouvez modifier votre décision à tout moment depuis le lien « Gérer mes cookies », accessible sur le site public et dans Sparkloom Studio.

SPARKLOOM peut adresser à ses contacts professionnels des informations en rapport avec leur activité ou les services déjà commandés. Chaque message de prospection permet de s’opposer simplement aux envois futurs. Vous pouvez également écrire à hello@sparkloom.fr.

Des outils d’intelligence artificielle peuvent assister la qualification, la création ou l’analyse lorsque le parcours ou la prestation le prévoit. SPARKLOOM limite les données transmises et applique les garanties contractuelles appropriées.

Le parcours de recommandation du site fournit une orientation indicative. Il ne produit aucune décision ayant un effet juridique ou un effet significatif similaire. Les prix sur mesure, engagements et arbitrages sensibles font l’objet d’une validation humaine.

Sparkloom permet aux utilisateurs de créer un compte, d’associer un compte existant ou de se connecter à l’aide de leur compte Google ou Apple.

Lors d’une connexion avec Google, Sparkloom reçoit uniquement les informations nécessaires à l’authentification : l’identifiant unique du compte Google, l’adresse électronique vérifiée, le prénom, le nom et, lorsqu’elle est disponible, la photo de profil.

Lors d’une connexion avec Apple, Sparkloom reçoit un identifiant unique, l’adresse électronique communiquée par Apple, qui peut être une adresse privée de relais si l’utilisateur choisit de masquer son adresse, ainsi que le prénom et le nom lorsqu’ils sont transmis par Apple. Apple ne fournit aucune photo de profil.

Ces informations sont utilisées pour créer ou identifier le compte Sparkloom, sécuriser la connexion et préremplir le profil utilisateur. La photo Google peut être enregistrée dans l’infrastructure Sparkloom afin d’être affichée dans l’espace utilisateur. Elle peut ensuite être remplacée ou supprimée depuis les paramètres du compte.

Sparkloom ne demande aucun accès aux contacts, aux e-mails, aux fichiers Google Drive ou iCloud, au calendrier, aux photos ni aux autres données des comptes Google ou Apple. Les données reçues ne sont ni vendues ni utilisées à des fins publicitaires.

L’association avec Google ou Apple est conservée pendant la durée de vie du compte Sparkloom. L’utilisateur peut demander la suppression de son compte et des données associées, ou retirer l’autorisation depuis les paramètres de sécurité de son compte Google ou Apple.

Les données utilisateur obtenues auprès de Google ou Apple ne sont ni vendues, ni partagées, ni transférées ou divulguées à des tiers, sauf aux prestataires techniques strictement nécessaires à l’hébergement, à la sécurisation et au fonctionnement de Sparkloom. Ces prestataires interviennent uniquement selon les instructions de Sparkloom et ne peuvent pas utiliser ces informations pour leurs propres finalités.
L’identifiant du compte externe, l’adresse électronique, le prénom, le nom et, pour Google, une copie éventuelle de la photo de profil sont enregistrés dans le compte Sparkloom pendant sa durée d’utilisation.

Ces données sont protégées par des connexions sécurisées, des contrôles d’accès, des permissions et des mesures de journalisation. Elles sont supprimées ou anonymisées lors de la suppression du compte, sous réserve des obligations légales applicables.

Certaines pages du site, notamment les études de cas, intègrent des vidéos hébergées par YouTube, un service fourni par Google Ireland Limited.

Lors du chargement ou de la lecture d’une vidéo intégrée, YouTube peut collecter des informations techniques telles que votre adresse IP, le type de navigateur et d’appareil utilisé, la page consultée, la date et l’heure de consultation ainsi que vos interactions avec le lecteur. Si vous êtes connecté à votre compte Google, ces informations peuvent être associées à ce compte.

Ces données sont traitées par Google conformément à sa politique de confidentialité et peuvent faire l’objet de transferts en dehors de l’Espace économique européen selon les garanties mises en place par Google.

SPARKLOOM met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles proportionnées aux risques : contrôle des accès, rôles et permissions, protection des échanges, journalisation, sauvegardes, mises à jour et procédures de gestion des incidents. Aucun système n’étant infaillible, vous devez protéger vos identifiants, utiliser la double authentification lorsqu’elle est proposée et nous signaler rapidement toute activité suspecte.

Selon les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement et leur portabilité. Vous pouvez vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime, notamment à la prospection, et retirer à tout moment un consentement sans remettre en cause les traitements antérieurs.
Envoyez votre demande à hello@sparkloom.fr en précisant le droit exercé et les informations permettant d’identifier le compte concerné. Une pièce d’identité n’est demandée qu’en cas de doute raisonnable sur votre identité. Nous répondons dans les délais prévus par la réglementation.

Les services sont conçus pour des professionnels et ne s’adressent pas aux mineurs. Sauf accord contractuel exprès et mesures adaptées, ne transmettez pas de données sensibles, de données médicales, de données biométriques, de numéros officiels d’identification ni de données de paiement complètes dans les briefs, messages ou fichiers.